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Baser un nom d’entreprise sur une émission de TV: autorisé ?

07 octobre 2021

Imaginer un nom de société pour votre entreprise n’est pas une mince affaire. Heureusement, il est possible de trouver l’inspiration un peu partout autour de vous. Parfois même sur le petit ou le grand écran. C’est ce qu’ont fait les entreprises du secteur horeca ‘Mister Bean’ et ‘La vérité si je mange’ qui ont été chercher des idées du côté de la télé et du cinéma. Cela dit, est-ce vraiment autorisé ? Et à quoi faut-il être attentif ?

Pour créer votre propre nom de société, vous devez garder à l’esprit un certain nombre de règles. Ce nom devra, par exemple, être suffisamment original et éviter d’induire en erreur vos clients potentiels. Mais que faire lorsque votre nom d’entreprise parodie délibérément un film ou une série ? Ne risquez-vous pas d’avoir des problèmes de droits d’auteur ? Voici les informations principales à retenir.

Créer un nom de société : tout est permis… ou presque !

Allons droit au but : en principe, tout est permis. Lorsque vous créez votre nom de société, vous pouvez utiliser n’importe quel mot de n’importe quelle langue, mélanger les lettres et même inventer un mot complètement nouveau.

Autrement dit, un nombre illimité de possibilités se présentent à vous. Il existe cependant une exception importante : le nom d’entreprise que vous choisissez ne peut pas porter atteinte aux droits d’un concurrent. Par conséquent, vérifiez toujours s’il n’existe pas déjà une entreprise qui porte un nom identique ou très similaire à celui que vous avez en tête. Vous pouvez facilement vous renseigner à ce sujet auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises, par exemple. Vous pouvez vérifier si la marque a déjà été inscrite dans le registre des marques. Ou vous pouvez également effectuer une recherche sur Google.

Y a-t-il un litige ? Dans ce cas, le tribunal se base sur trois critères pour déterminer si un risque de confusion existe entre les marques :

  • À quel point les noms sont-ils similaires ?
  • À quel point l’activité des deux entreprises est-elle similaire ?
  • À quelle distance se situent-t-elles l’une de l’autre ?

Exemple 1 : Mister Bean se positionne sur un secteur complètement différent.

Si vous vous rendez à Kessel-Lo, vous trouverez Mister Bean près de la gare de Louvain. Non pas le personnage maladroit de la télévision, mais le café du même nom. Le propriétaire Thomas Vreriks raconte : « C’est un collègue de mon conjoint qui a eu l’idée du nom pour l’entreprise. La référence aux haricots était parfaite pour un bar à café. Je suis moi-même un ‘gentleman’ et je me trouve assez drôle. Ce nom s’est donc imposé aussi rapidement que le concept même de l’entreprise ».

Lorsqu’on lui demande si un tel nom d’entreprise n’est pas source de difficultés, Thomas est clair sur le sujet : « Parfois, les clients se demandent effectivement si je peux utiliser le nom de Mister Bean. Il n’y a aucun problème tant que je me positionne sur un secteur complètement différent de la comédie, par exemple. Je me suis immédiatement renseigné et j’ai enregistré le nom de domaine .be. Je pense qu’avoir mon propre site web est pratique pour promouvoir mon activité ».

Découvrez comment vous pouvez vous aussi facilement et rapidement enregistrer un nom de domaine.

Exemple 2 :  La vérité si je mange, le clin d’œil explicite

Le restaurant ‘La vérité si je mange’ propose des bagels et autres snacks. Lorsque Dov Langman a ouvert ce restaurant à Bruxelles avec son neveu et sa nièce, le film ‘La vérité si je mens’ venait de sortir dans les salles obscures. Le jeu de mot a été rapidement trouvé. En prime, ce nom attire de nombreux clients curieux. Dov raconte : « Les gens entrent sans même regarder les prix sur le menu, en se basant uniquement sur le nom. Dans le quartier où nous sommes, il y a beaucoup de touristes français qui connaissent les films et apprécient le clin d’œil ».

« Les gens entrent sans même regarder les prix sur le menu, en se basant uniquement sur le nom. »

Dov Langman La vérité si je mange
Dov Langman La vérité si je mange
Dov Langman - La vérité si je mange

Par ailleurs, Dov recommande également de se fier à sa propre intuition pour le choix du nom. « Vous voulez imaginer un nom de société qui soit reconnaissable, mais qui corresponde à votre activité. » En tout cas, si le clin d’œil est aussi amusant et flagrant qu’il l’est ici, alors vous ne devrez pas vraiment vous soucier des droits.

Créer son propre nom de société : ce qui est autorisé et ce qui ne l’est pas.

Vous êtes maintenant paré pour donner un nom à votre entreprise. Vous avez besoin d’aide pour en imaginer un ?

Ces 5 étapes vous permettront de trouver rapidement le nom de votre entreprise.          

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